Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24-36
Madame CHOUET Brigitte
Monsieur RODACH Jérémie
Monsieur SZTYKMAN Claude

Numéro de dépôt :
3360938
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2015
24-36 de CHOUET Brigitte

Présentation de la marque 24-36

Déposée le 24 mai 2005 par madame CHOUET Brigitte, monsieur RODACH Jérémie, monsieur SZTYKMAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 24-36 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Les déposants sont madame CHOUET Brigitte domicilié(e) 28 Avenue Carnot,75017 PARIS - 75017 - France, monsieur RODACH Jérémie domicilié(e) 33 rue Beaugendre,78400 CHATOU - 78400 - France, monsieur SZTYKMAN Claude domicilié(e) 19 rue Champarons,92700 COLOMBES - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque 24-36 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24-36 est expirée depuis le 24 mai 2015.


Madame CHOUET Brigitte - 28 Avenue Carnot,75017 PARIS - 75017 - France

Monsieur RODACH Jérémie - 33 rue Beaugendre,78400 CHATOU - 78400 - France

Monsieur SZTYKMAN Claude - 19 rue Champarons,92700 COLOMBES - 92700 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie et de bourellerie ; sacs de voyage, sacs à main, porte-documents, cartables et sacs d'écoliers, malles, valises et bagages, porte-cartes (portefeuilles) ; bandoulières (courroies) en cuir ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; portefeuilles et porte-monnaie non en métaux précieux ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; peaux d'animaux ; parasols, parapluies et cannes. Textiles (tissus) ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; produits textiles à savoir linge de lit, linge de maison, couverture de lit et de table ; couvertures de voyage ; lanières (tissus) de couverture de lit ou de voyage ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; housses pour coussins ; cotonnades ; linges de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes à démaquiller en matière textiles ; enveloppes de matelas ; édredons ; essuie-mains en matière textiles ; gants de toilettes ; housses d'oreillers ; linge de tables en matière textiles ; dessous de carafes (linges de table) ; chemins de table ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; plaids ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; rideaux (textile) ; serviettes de toilette en matière textiles ; set et tapis de table non en papier. Vêtements (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.